Conditions Générales d’Utilisation du site A2C Sports
1. Introduction
Bienvenue sur A2C Sports. En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser A2C Sports si vous n’acceptez pas de prendre toutes les conditions générales énoncées sur cette page.
2. Licence d’utilisation
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Vous ne devez pas :
- Republier du matériel depuis A2C Sports
- Vendre, louer ou sous-licencier du matériel depuis A2C Sports
- Reproduire, dupliquer ou copier du matériel depuis A2C Sports
- Redistribuer le contenu de A2C Sports
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3. Contenu utilisateur
Dans ces conditions générales, « votre contenu utilisateur » désigne le matériel (y compris, sans limitation, les textes, images, matériel audio et matériel vidéo) que vous soumettez à ce site web, pour quelque raison que ce soit.
Vous accordez à A2C Sports une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de droits d’utilisation, de reproduction, d’adaptation, de publication, de traduction et de distribution de votre contenu utilisateur dans tous les médias existants ou futurs. Vous accordez également à A2C Sports le droit d’accorder ces droits, et le droit d’intenter une action en cas de violation de ces droits.
Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illicite, ne doit pas porter atteinte aux droits légaux d’un tiers et ne doit pas être capable de donner lieu à une action en justice contre vous, A2C Sports ou un tiers.
4. Aucune garantie
Ce site web est fourni « tel quel », avec tous ses défauts, et A2C Sports n’exprime aucune représentation ou garantie, de quelque nature que ce soit, concernant ce site web ou les matériaux contenus sur ce site web. De plus, rien sur ce site web ne doit être interprété comme vous conseillant.
5. Limitation de responsabilité
En aucun cas A2C Sports, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne seront tenus responsables de toute chose découlant de ou en aucune façon liée à votre utilisation de ce site web, que cette responsabilité soit contractuelle. A2C Sports, y compris ses dirigeants, administrateurs et employés ne seront pas tenus responsables de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou de quelque manière que ce soit liée à votre utilisation de ce site web.
6. Indemnisation
Vous indemnisez par la présente A2C Sports dans toute la mesure du possible contre et contre toute et/ou toute responsabilité, coûts, demandes, causes d’action, dommages et dépenses découlant de quelque manière que ce soit de votre violation de l’une des dispositions des présentes conditions générales.
7. Divisibilité
Si une disposition de ces conditions générales est jugée inapplicable ou invalide en vertu de toute loi applicable, cette inapplicabilité ou invalidité ne rendra pas ces conditions générales inapplicables ou invalides dans leur ensemble, et ces dispositions seront supprimées sans affecter
les dispositions restantes.
8. Modification des conditions
A2C Sports est autorisé à réviser ces conditions générales à tout moment, et en utilisant ce site web, vous êtes censé passer en revue ces conditions générales régulièrement pour vous assurer que vous comprenez toutes les conditions générales régissant l’utilisation de ce site web.
9. Attribution
A2C Sports se réserve le droit de céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu de ces conditions générales sans aucune notification ou consentement requis. Cependant, vous ne pouvez pas céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits et/ou obligations en vertu de ces conditions générales.
10. Intégralité de l’accord
Ces conditions générales, y compris toutes les politiques et règles légales publiées par A2C Sports sur ce site web, constituent l’intégralité de l’accord entre A2C Sports et vous en ce qui concerne votre utilisation de ce site web, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs et contemporains.
11. Droit et juridiction
Ces conditions seront régies par et interprétées conformément aux lois du pays ou de l’état dans lequel A2C Sports est basé, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux de cet état ou lieu pour la résolution de tout litige.